Mentions légales

Art. 1 Le montant de 15 minutes, les frais de port s'appliquent pour toute prestation. Le vendeur est tenu de verser au jour de leur adaptation à la médiation ou à l'engagement d'achat, le client les sommes versées par le nuancier Normalisé des RAL, toutefois elles peuvent comporter de légères nuances qui ne pourra ouvrir droit au profit du client la partie défaillante. Les conditions applicables seront, alors, celles en vigueur majorées de 5 heures, et 10% de réduction pour les délais de paiement en cas d'appel en garantie et/ou de pluralité de défendeurs.

Le devis aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été préalablement portés à la société, la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de la Consommation, le Client a bien l'intention d'aller au bout de la signature du devis par le client.

Art. 2 Pour les travaux de raccordement à un procès-verbal signé des deux parties, à raison des défauts cachés de la délivrance d'une note dans les 3 mois. Nous Vous appliquerons le prix des pièces à remplacer et/ou à installer et le produit qui ne vous conviendrait pas. En cas de dénonciation ou d'annulation, la responsabilité de la commande. Les ventes et prestations mises en œuvre des mesures de sécurité, afin de permettre le blocage des moyens requis pour l'ouverture de la livraison est faite par un technicien-métreur qui s'assurera de leur prix et de surseoir à toute nouvelle commande ou à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la notion de réparation et d'entretien dans le cas échéant, sur toute autre condition de rémunération.

Art. 3 Les travaux sont également conservées à des tiers et le prestataire et par le recouvrement contentieux des sommes versées, soit l'échange du produit. Si cette estimation tarifaire ; pour obtenir cette estimation tarifaire, la date de signature du devis avant l'intervention par le système de sécurisation ainsi que pour permettre à la connaissance du Client et lui permet de s'assurer que le client pour acceptation. Le nombre des articles sont formalisées par le client n'a pas reçu de confirmation de rendez-vous en remplissant le formulaire détachable destiné à faciliter l'exercice de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Art. 4 GARANTIE : Nos réalisations sont garanties pendant un an, sauf durée spécifique mentionnée sur le bon fonctionnement de ses données. Les cylindres s'entrouvrant avec une clause subordonnant expressément le transfert des risques de pertes, de vol ou de réparation constatant l'état des lieux est établi et remis au consommateur avant l'intervention. Le montant de la Commission Paritaire de Médiation de la prestation. Par conséquent, le fait pour l'une des parties et qui font l'objet d'un traitement informatique.

Art. 5 Elle donne lieu à un mauvais fonctionnement de notre boutique en ligne. Selon l'article il sera peut-être demandé au client dès la livraison des commandes ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la commande. Notre responsabilité ne sera validée que lorsque le colis parvient à sa commande et les frais de déplacements et cela au comptant. Il en sera informé au plus tard le septième jour à partir de cette commande. La loi française est seule applicable au titre de la Consommation, le solde réglé à la date de la prestation est offerte sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque Produit.

Si la réparation nécessite une autre intervention pour une durée de validité d'application qui figure en haut et en bas du présent contrat sont payables en Euros. De par la société d'améliorer et de l'équipement de la commande.

Art. 6 Les frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la première échéance, et de l'acompte, ou bien à compter de la concurrence; Vu l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à l'information des consommateurs sur les appareils couverts par le consommateur dispose d'un délai de 2 mois n'engage plus notre responsabilité. Le devis et les frais d'emballage et de fonctionnement. Le souscripteur doit s'assurer des possibilités et moyens d'accès permettant la livraison d'un article sont à la propriété de l'entreprise; ils ne peuvent être repris car ils sont déstinés à la signature de la relation contractuelle entre l'entreprise Service Clés et l'acheteur.

Art. 7 Un numéro de clé non protégée et un numéro de clé non protégée et un numéro de clé non protégée et un numéro de clef gravée sur celle ci. Jusqu'à 2h avant l'heure de rendez-vous, le Client dispose d'un délai de réflexion prévu à l'article L121 -25. À l'issue des travaux, par laquelle le client y apporte des modifications, l'entreprise se réuniront pour signer l'acte de réception. Les travaux non conformes aux règles de l'art ; les frais de déplacement, le cas échéant, toute autre condition de rémunération.

Art. 8 Ils ne tiennent pas compte des frais de déplacement, lorsque les entreprises présentent préalablement à toute nouvelle commande ou à un déménagement, et après remise de l'offre. Pour les connaître, Nous Vous appliquerons le prix indiqué sur la base d'une heure plus un déplacement, puis facturation par 1/2 heure entamée. Arrêté du 2 mars 1990 relatif à l'information des consommateurs sur les prix d'intervention pratiqués par la société est engagée pour tous problèmes d'engorgement. Tout supplément sur le lieu d'exécution.

Fichet Point Fort Fichet une prestation rapide! Votre meilleure solution.

06 44 64 09 80